Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 Oct 2026

01Éditeur du site

Le site novaresine.com est édité par :

  • Raison sociale : NOVA RESINE — [forme juridique : entreprise individuelle / Sàrl / SA…]
  • Siège : [adresse complète, NPA, localité — canton de Genève ou de Vaud]
  • Numéro d’identification des entreprises (IDE) : [CHE-xxx.xxx.xxx]
  • Inscription au registre du commerce : [canton]
  • Numéro TVA : [CHE-xxx.xxx.xxx TVA, le cas échéant]
  • Téléphone : (+33) 6 63 03 54 86
  • Email : contact@novaresine.com
  • Responsable de la publication : [nom du responsable]

02Hébergement

Le site est hébergé par : [nom de l’hébergeur, adresse, pays].

03Assurance et garanties

NOVA RESINE a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses travaux :

  • Assureur : [nom et adresse de l’assureur]
  • N° de police : [n° de police]
  • Couverture géographique : Suisse — cantons de Genève et de Vaud

Les garanties applicables aux travaux sont celles prévues par le Code des obligations (CO) et, le cas échéant, par la norme SIA 118, selon les conditions précisées dans chaque devis. L’attestation d’assurance peut être fournie sur simple demande.

04Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, charte graphique, vidéos) est la propriété exclusive de NOVA RESINE ou de ses partenaires, et est protégé par la loi fédérale sur le droit d’auteur (LDA) et la loi sur la protection des marques (LPM). Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

05Responsabilité

NOVA RESINE s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les photographies de réalisations, délais et caractéristiques techniques présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel : seul le devis signé fait foi.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, cartographie). NOVA RESINE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

06Règlement des litiges

En cas de différend, nous privilégions toujours une solution amiable : contactez-nous à contact@novaresine.com. À défaut d’accord, le litige peut être soumis à l’autorité de conciliation compétente, conformément au Code de procédure civile suisse (CPC).

07Droit applicable et for

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Le for est au siège de NOVA RESINE, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment en faveur des consommateurs. Consultez également notre politique de confidentialité.